Veille Réglementaire

Entre les injonctions venues des institutionnels, le fourmillement des règlements et la complexité des démarches, il n'est toutefois pas toujours aisé d'identifier les textes applicables et de mettre en place des solutions efficaces.

Assurer une veille réglementaire, c’est pouvoir :

• Prendre les bonnes décisions
• Aborder sereinement les contrôles (inspection du travail / inspection installation classée)
• Lisser les dépenses liées aux investissements que nécessitent parfois la mise en conformité

Nous réalisons déjà une veille générale pour des associations dans les domaines de la santé sécurité au travail et des veilles plus spécifiques pour les clients que nous assistons en HSE.

Vous pouvez en suivre une partie sur notre page http://www.iqse.fr/veille-juridique.html

Nous définissons ensemble :

• Le champ de la veille, c’est-à-dire les domaines à auditer : Santé et Sécurité au Travail (SST), ICPE, énergies, etc.,
• Les sources à exploiter : Légifrance, Jurisprudence, Eurlex, Echa, Direccte Limousin, etc.,
• La périodicité des envois.
• La présentation de la veille : Word, Publisher, OpenOffice, etc. Par défaut, nous vous envoyons à l’échéance un tableau Excel. Voir l’exemple ci-dessous.

Veille HSE du mois d’avril 2015

Nous pouvons également vous faciliter la vérification par rapport aux exigences, en rédigeant des fiches de lecture par texte applicable.

A partir des textes sélectionnés, nous pouvons prendre en charge l’évaluation de la conformité de votre établissement.

 Lire la suite

La base est de 5 euros HT par mois pour l’ensemble (domaine / source). Par exemple, si vous êtes intéressés par une veille sur la SST et les ICPE sur le Journal Officiel, ce sera 10 euros HT par mois. Il faudra ajouter le formatage si vous voulez autre chose qu’Excel, merci de nous consulter.

Cécile HEAULME 06 70 22 27 62