Environnement, social, développement durable, responsabilité sociétale des entreprises, tous ces sujets occupent une part grandissante des préoccupations actuelles. Tenir compte de ces enjeux dans sa stratégie d’entreprise permet de rester compétitif, d’accéder au label « entreprise responsable » voire d’accéder à de nouveaux marchés (ex. appel d’offres dans le secteur public).
Si partie environnement reste souvent cantonnée à la pollution (réchauffement climatique, récupération des cartouches, « ne pas imprimer ce mail », etc.), elle va bien au-delà car le terme environnement adresse également ce qui entoure l’entreprise : les salariés, leur avenir, les riverains, etc. L’aspect social vise quant à lui les salariés et leur représentation sur le plan Code du Travail.
Nous pouvons vous assister dans les domaines suivants :
La norme ISO14001 dont la précédente version datait de 2004, nécessitait d’être réexaminée pour répondre aux mieux aux attentes sociétales et pour devenir compatible avec d'autres systèmes de management comme celui de la norme ISO 9001. La nouvelle version vient d’être publiée en septembre 2015. Nous vous invitons à découvrir les principales évolutions et nos offres de formation pour réussir votre mise à niveau.
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Nous pouvons vous accompagner vers plusieurs référentiels comme l’ISO 14001, l’ISO 26000 ou le règlement européen EMAS. Suivant le but recherché, amélioration ou certification, nous saurons vous accompagner dans la mise en place d’un système de management adapté.
Nous travaillons avec un cabinet de certification accrédité par le COFRAC. Ce partenariat assure une étroite collaboration écartant toute mauvaise surprise au moment de l’audit.
Dans le cadre de l’ISO 14001, la certification peut être réalisée par étapes suivant les 3 niveaux définis dans le document normatif FD X30-205 Ici
Nous déterminons avec vous la formule qui répond le mieux à vos besoins :
Nous identifions les textes réglementaires auxquels votre établissement est soumis et nous vous proposons un plan d’action de mise en conformité. [suite...]
Une des étapes préliminaires à la mise en place d’un système de management consiste à déterminer les éléments de vos activités ayant un impact sur l’environnement.
Nous pouvons réaliser l’analyse environnementale de votre établissement.
Nous proposons également d’autres prestations liées à la mise en place d’un système de management environnemental.
L'article L541-2 du Code de l'environnement précise que "Tout producteur ou détenteur de déchets est responsable de la gestion de ces déchets jusqu'à leur élimination ou valorisation finale, même lorsque le déchet est transféré à des fins de traitement à un tiers"
Il existe également des obligations particulières pour certains types de déchets (ex. DEEE).
Dans le contexte ICPE, il existe la circulaire du 28 décembre 1990 qui définit l’étude déchets qui fait partie des documents à fournir pour toute nouvelle demande d’autorisation. La circulaire est consultable ici
Nous pouvons réaliser l’étude déchets de votre établissement. Voir note page
Il n'est pas toujours aisé d'identifier les textes applicables et de mettre en place des solutions efficaces. Nous réalisons déjà des veilles réglementaires pour des associations comme celle de Bossons Futé.
Nous pouvons cibler cette veille sur vos activités et identifier les textes réglementaires auxquels votre établissement est soumis et nous vous proposons un plan d’action de mise en conformité.
L’instruction du 29 juillet 2016 (suite à l’attentat de Nice) accélère la réalisation des PPMS en imposant un exercice avant la Toussaint. Si cela n’impacte pas les PPMS opérationnels, l’opération sera plus difficile dans le cadre de PPMS formels. Ayant une expertise dans la mise en place des PPMS (modalités d’exécution, rédaction, formation et exercice) nous vous proposons une assistance.
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Cécile HEAULME 06 70 22 27 62
3, rue de l'Aquitaine
68700 CERNAY
Téléphone : 09 73 68 51 64
Télécopie : 09 78 68 51 64
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